Actes administratifs

procès-verbal :

Août 2023 :

procès verbal relatif à l'affectation du produit de la chassemis en ligne le 29/08/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêtés :

Octobre 2023 :

Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un etablissement recevant du public magasin freshmis en ligne le 03/10/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Septembre 2023 :

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue de la fontainemis en ligne le 19/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation cross collegemis en ligne le 15/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal permanent instituant des emplacements arrêt minutemis en ligne le 15/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant levée d'interdiction d'acces à des zones boisees suite à intempériesmis en ligne le 12/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rues poincaré des violettes et albert schweitzermis en ligne le 08/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant rgelementation temporaire de circulation rue Rogg haas et rue poincarémis en ligne le 08/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal d'octroi d'une autorisation de stationnementmis en ligne le 05/09/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Août 2023 :

Arrêté municipal PORTANT limitation de vitesse rue du capitaine dreyfusmis en ligne le 02/08/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

 

Juillet 2023 :

Arrêté municipal PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION DANS LE LOTISSEMENT L'ENVOL DES HIRONDELLESmis en ligne le 27/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal PORTANT INTERDICTION DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL DE SIERENTZmis en ligne le 25/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal TEMPORAIRE D'UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENTmis en ligne le 25/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal TEMPORAIRE D'INTERDICTION DE STATIONNEMENTmis en ligne le 18/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal D'OCTROI D'UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENTmis en ligne le 18/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant LIMITATION DE VITESSE A 30 KM/H DANS LA RUE DES ROMAINSmis en ligne le 18/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant INTERDICTION D'ACCES ZONES BOISEES SUITE INTEMPERIeS.mis en ligne le 12/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant INTERDICTION DE STATIONNEMENT FETE TRICOLOREmis en ligne le 12/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulationmis en ligne le 03/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal autorisant un tir de feux d'artificemis en ligne le 03/07/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Juin 2023 :

Arrêté municipal portant ouverture d'enquête publiquemis en ligne le 30/06/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue des vergersmis en ligne le 28/06/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue fochmis en ligne le 22/06/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal d'octroi d'une autorisation de stationnement mis en ligne le 19/06/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue sainte mariemis en ligne le 13/06/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Mai 2023 :

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue des romainsmis en ligne le 25/05/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation au Monenbergmis en ligne le 25/05/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue des romainsmis en ligne le 16/05/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue des romains mis en ligne le 16/05/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue des merisiers violettes et sorbiersmis en ligne le 16/05/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Avril 2023 :

Arrêté MUNICIPAL terrains de footballmis en ligne le 12/04/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL portant reglementation temporaire de circulation rue poincarémis en ligne le 04/04/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Mars 2023 :

Arrêté MUNICIPAL d'octroi d'une autorisation de stationnement rue poincarémis en ligne le 30/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL portant réglementation temporaire de circulation places du général de gaulle et de la fontaine mis en ligne le 30/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL d'octroi d'une autorisation de stationnement places dreyfus et des malgré-nousmis en ligne le 28/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL de circulation marché aux puces mis en ligne le 28/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL d'octroi d'une autorisation de stationnement rues alsace et poincarémis en ligne le 21/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL d'octroi d'une autorisation de stationnement rue du maréchal fochmis en ligne le 20/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL portant réglementation temporaire de circulation rue des vergersmis en ligne le 07/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - maison des jeunesmis en ligne le 06/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL permanent instituant une zone dépose minute rue Schweitzermis en ligne le 06/03/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Février 2023 :

Arrêté MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION permanente DE CIRCULATION rues werben - marne - et joffremis en ligne le 23/02/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE D'alsacemis en ligne le 16/02/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté MUNICIPAL D'OCTROI D'UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT RUE DE KEMBS ET RUE POINCARémis en ligne le 14/02/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Janvier 2023 :

Arrêté MUNICIPAL D'OCTROI D'UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT RUE DE KEMBS ET RUE POINCARémis en ligne le 30/01/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation rue de kembsmis en ligne le 30/01/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant création d'un ossuaire au sein du cimetière communal de la hochkirchmis en ligne le 12/01/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal de mise en securité - procédure urgentemis en ligne le 12/01/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant limitation de vitesse dans la rue rogg haasmis en ligne le 10/01/2023 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Décembre 2022 :

Arrêté municipal portant reglementation PERMANENTE DE CIRCULATIONmis en ligne le 20/12/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation DES COUPURes D'éclairage publicmis en ligne le 16/12/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulation chemin rural dit Sierentzwegmis en ligne le 07/12/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de circulationmis en ligne le 01/12/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Novembre 2022 :

Arrêté municipal portant reglementation temporaire de stationnement marché de saint nicolas 2022mis en ligne le 30/11/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant ouverture dominicale des commerces a l'occasion de la fete de noel 2022mis en ligne le 15/11/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue de la républiquemis en ligne le 15/11/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue d'alsacemis en ligne le 09/11/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal autorisant l'ouverture temporaire d'un établissement recevant du public mis en ligne le 09/11/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation PERMANENTE de circulation mis en ligne le 07/11/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Octobre 2022 :

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation mis en ligne le 27/10/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation mis en ligne le 19/10/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal d'octroi d'une autorisation de stationnement rue de la république mis en ligne le 19/10/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un etablissement recevant du public joueclub mis en ligne le 11/10/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Septembre 2022 :

Arrêté municipal portant interdiction temporaire d'utilisation du terrain d'honneur mis en ligne le 29/09/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue Poincaré mis en ligne le 22/09/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal d'octroi d'une autorisation de stationnement rue de la République mis en ligne le 22/09/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation circulation cross collège 20 10 2022 mis en ligne le 15/09/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant autorisation stationnement rue Rogg Haas mis en ligne le 15/09/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation permanente de circulation stationnement durée limitée rue foch   mis en ligne le 01/09/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Août 2022 :

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue des romains      mis en ligne le 30/08/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant création d'espaces sans tabac   mis en ligne le 30/08/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

arrêté municipal portant autorisation de capture des chats errants   mis en ligne le 23/08/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue de Kembs   mis en ligne le 16/08/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue Rogg Haas   mis en ligne le 02/08/2022 par Mme SORET VACHET-VALAZ, Adjointe au Maire de Sierentz

Juillet 2022 :

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue des romains    mis en ligne le 28/07/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal portant réglementation temporaire de circulation rue Poincaré   mis en ligne le 27/07/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal d'octroi d'une autorisation de stationnement   mis en ligne le 27/07/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz

Arrêté municipal réservant le stationnement aux personnes titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées    mis en ligne le 26/07/2022 par M. TURRI, Maire de Sierentz